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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE VINICOLE MASSON
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ETIENNE BELLICARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETIENNE BELLICARD
AGENCE VINICOLE MASSON (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
96641650
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2006

Présentation de la marque ETIENNE BELLICARD

Déposée le 10 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE VINICOLE MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ETIENNE BELLICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE VINICOLE MASSON domicilié(e) Ile Piot, 84000 AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 224 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MASSON Jean-François - France.

La marque ETIENNE BELLICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETIENNE BELLICARD est expirée depuis le 10 septembre 2006.

AGENCE VINICOLE MASSON a également déposé les autres marques suivantes : PONT DE L'ISLE ETIENNE BELLICARD


AGENCE VINICOLE MASSON (S.A.R.L.) - Ile Piot, 84000 AVIGNON - France - SIREN 323224519


Monsieur MASSON Jean-François - France


Inscription le 9 octobre 2001 - Rejet partiel n°332213 - Publication au BOPI 2001-10-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Bulletins, imprimés.