Marque expirée - Marque en non vigueur
LA MAISON DE L'ANGE
Numéro de dépôt :
3538639
Date de dépôt :
19/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2017
Présentation de la marque LA MAISON DE L'ANGE
Déposée le 19 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE VINICOLE HUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DE L'ANGE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DE L'ANGE est expirée depuis le 19 novembre 2017.
AGENCE VINICOLE HUET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17
Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52