Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CUVEE DE CHAMP
Numéro de dépôt :
3538641
Date de dépôt :
19/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CUVEE DE CHAMP
Déposée le 19 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE VINICOLE HUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DE CHAMP »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGENCE VINICOLE HUET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 avril 2008 - Rejet total n°472253 - Publication au BOPI 2008-04-10
Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52