Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1041414
Date de dépôt :
13/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 février 1978 par la Société Anonyme (SA) AGENCE VILLOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041414.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 13 février 1988.
AGENCE VILLOME a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-039