Déposée le 30 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCE URBAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ID GABION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-33 du 19 août 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCE URBAINE domicilié(e) 11 RUE DES SAULNIERS - 17220 - SALLES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 672 375 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE URBAINE, M. LAGORCE Stéphane domicilié(e) 11 RUE des saulniers - 17220 - SALLES-SUR-MER - France.
La marque ID GABION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID GABION arrivera à expiration en date du 30 juillet 2026.
AGENCE URBAINE a également déposé les autres marques suivantes : ID GABION
AGENCE URBAINE, SAS - 11 RUE DES SAULNIERS - 17220 - SALLES SUR MER - France - SIREN 508672375
AGENCE URBAINE, M. LAGORCE Stéphane - 11 RUE des saulniers - 17220 - SALLES-SUR-MER - France
Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Constructions transportables métalliques ; objets d'art en métaux communs ; boîtes en métaux communs ; monuments métalliques ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; gabions en fil d'acier métallique ; muret en fil d'acier à remplir ; clôtures métalliques ; clôture en gabions ; protections d'arbres métalliques ; mobilier urbain métallique à savoir bornes ; potelets ; barrières ; corbeilles ; assises ; bancs ; banquettes ; range cycles ; table pique-nique ; table basse ; mobilier de détente ; jardinières ; protection d'arbre ; pergolas ; panneaux muraux ; cache conteneur ;
Monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; construction transportables non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; mobilier urbain non métallique à savoir bornes ; potelets ; barrières ; clôture ; corbeilles ; assise ; bancs ; banquette, range cycles ; table pique-nique ; table basse ; mobilier de détente ; jardinières ; protection d'arbre ; pergolas ; panneaux muraux ; cache conteneurs ; affichage (paneau d'affichage publicitaire non métallique) ;
Meubles d'intérieur et d'extérieur à base de métaux ferreux et (ou) non ferreux et (ou) bois et (ou) matériaux composites et (ou) béton et (ou) pierre ; assises ; bancs ; banquettes ; fauteuils ; sièges ; jardinières ; poubelles ; tables ; transat ; meuble détente ; récipients d'emballage en matières plastiques ;
Vente au détail ou en gros de mobilier urbain.
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