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Marques déposées par Agence Universitaire de la Francophonie
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ESFAM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESFAM
Agence Universitaire de la Francophonie, association internationale

Numéro de dépôt :
4232231
Date de dépôt :
08/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/12/2025
ESFAM de Agence Universitaire de la Francophonie

Présentation de la marque ESFAM

Déposée le 8 décembre 2015 par Agence Universitaire de la Francophonie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ESFAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est Agence Universitaire de la Francophonie, association internationale domicilié(e) 3034 Édouard-Montpetit, Pavillon Jean-Marc Léger, MONTREAL/H3T1J7 - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brevalex, M. SALIOU Christophe domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cédex 8 - France.

La marque ESFAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESFAM arrivera à expiration en date du 8 décembre 2025.

Agence Universitaire de la Francophonie a également déposé les autres marques suivantes : Agence universitaire de la Francophonie AUF , Savoirs en partage , Formation(s) ouverte(s) et à distance FOAD , Planète AUF , Institut de la Francophonie , IFAG – Institut de la Francophonie pour l'administration et la gestion , Campus numérique francophone CNF , IFADEM (Initiative francophone pour la formation à distance des maîtres)


Agence Universitaire de la Francophonie, association internationale - 3034 Édouard-Montpetit, Pavillon Jean-Marc Léger, MONTREAL/H3T1J7 - Canada


Brevalex, M. SALIOU Christophe - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cédex 8 - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Financement de projets d'étude en matière de gestion des administrations, des entreprises, et de promotion (relation publique) de la langue française et des valeurs de la francophonie ;

Enseignement et formation en français de spécialistes de haut niveau en matière de gestion des administrations et des entreprises ; soutien de projets d'études y relatifs ; promotion (relation publique) de la langue française et des valeurs de la Francophonie.