Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT INTERNATIONAL JOEL ROBUCHON
AGENCE TOURISTIQUE DE LA VIENNE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4102545
Date de dépôt :
24/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/06/2024
INSTITUT INTERNATIONAL JOEL ROBUCHON de AGENCE TOURISTIQUE DE LA VIENNE

Présentation de la marque INSTITUT INTERNATIONAL JOEL ROBUCHON

Déposée le 24 juin 2014 par la société AGENCE TOURISTIQUE DE LA VIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INSTITUT INTERNATIONAL JOEL ROBUCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la société AGENCE TOURISTIQUE DE LA VIENNE domicilié(e) MAISON DU TOURISME, 33 PLACE CHARLES DE GAULLE, BP 287 - 86007 - POITIERS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 554 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE TOURISTIQUE DE LA VIENNE, M. JALLAIS RICHARD domicilié(e) MAISON DU TOURISME, 33 PLACE CHARLES DE GAULLE, BP 287 - 86007 - POITIERS Cedex - France.

La marque INSTITUT INTERNATIONAL JOEL ROBUCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT INTERNATIONAL JOEL ROBUCHON est expirée depuis le 24 juin 2024.

AGENCE TOURISTIQUE DE LA VIENNE a également déposé les autres marques suivantes : Cité de la mode et de la création , VILLAGES D'ALIENOR , COEUR DE FRANCE , ACADEMIE INTERNATIONALE JOEL ROBUCHON , Cité de la mode et de la création , GITES VIENNE FUTUROSCOPE , GITES DE LA VIENNE , GITES AU PAYS DU FUTUROSCOPE , VILLAGE FLOTTANT PRESSAC , AGENCE TOURISTIQUE DE LA VIENNE


AGENCE TOURISTIQUE DE LA VIENNE, ASSOCIATION - MAISON DU TOURISME, 33 PLACE CHARLES DE GAULLE, BP 287 - 86007 - POITIERS Cedex - France - SIREN 781554365


AGENCE TOURISTIQUE DE LA VIENNE, M. JALLAIS RICHARD - MAISON DU TOURISME, 33 PLACE CHARLES DE GAULLE, BP 287 - 86007 - POITIERS Cedex - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Inscription le 6 août 2020 - Demande en déchéance totale n°792245 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-06

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.