Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GITES DE LA VIENNE
Agence Touristique de la Vienne, Association

Numéro de dépôt :
3897749
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
16/02/2022
GITES DE LA VIENNE de Agence Touristique de la Vienne

Présentation de la marque GITES DE LA VIENNE

Déposée le 16 février 2012 par la société Agence Touristique de la Vienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « GITES DE LA VIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la société Agence Touristique de la Vienne domicilié(e) Maison du Tourisme, 33 Place Charles de Gaulle, BP 287 - 86007 - POITIERS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 554 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence Touristique de la Vienne, M. JALLAIS Richard domicilié(e) Maison du Tourisme, 33 Place Charles de Gaulle, BP 287 - 86007 - POITIERS Cedex - France.

La marque GITES DE LA VIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GITES DE LA VIENNE est expirée depuis le 16 février 2022.

Agence Touristique de la Vienne a également déposé les autres marques suivantes : Cité de la mode et de la création , VILLAGES D'ALIENOR , INSTITUT INTERNATIONAL JOEL ROBUCHON , COEUR DE FRANCE , ACADEMIE INTERNATIONALE JOEL ROBUCHON , Cité de la mode et de la création , GITES VIENNE FUTUROSCOPE , GITES AU PAYS DU FUTUROSCOPE , VILLAGE FLOTTANT PRESSAC , AGENCE TOURISTIQUE DE LA VIENNE


Agence Touristique de la Vienne, Association - Maison du Tourisme, 33 Place Charles de Gaulle, BP 287 - 86007 - POITIERS Cedex - France - SIREN 781554365


Agence Touristique de la Vienne, M. JALLAIS Richard - Maison du Tourisme, 33 Place Charles de Gaulle, BP 287 - 86007 - POITIERS Cedex - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683619 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.