Cité de la mode et de la création
Présentation de la marque Cité de la mode et de la création
Déposée par voie électronique le 29 septembre 2013 par la société AGENCE TOURISTIQUE DE LA VIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cité de la mode et de la création » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cité de la mode et de la création a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cité de la mode et de la création est expirée depuis le 29 septembre 2023.
AGENCE TOURISTIQUE DE LA VIENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03