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Marques déposées par la société Agence Touristique de la Vienne
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Cité de la mode et de la création
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cité de la mode et de la création
Agence Touristique de la Vienne, Association

Numéro de dépôt :
3994166
Date de dépôt :
29/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2023
Cité de la mode et de la création de Agence Touristique de la Vienne

Présentation de la marque Cité de la mode et de la création

Déposée par voie électronique le 29 mars 2013 par la société Agence Touristique de la Vienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cité de la mode et de la création » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la société Agence Touristique de la Vienne domicilié(e) Maison du Tourisme, 33 place charles de Gaulle, BP 287 - 86007 - POITIERS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 554 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence Touristique de la Vienne, M. Richard JALLAIS domicilié(e) Maison du Tourisme, 33 place Charles de Gaulle, BP 287 - 86007 - POITIERS Cedex - France.

La marque Cité de la mode et de la création a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 25 26 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cité de la mode et de la création est expirée depuis le 29 mars 2023.

Agence Touristique de la Vienne a également déposé les autres marques suivantes : Cité de la mode et de la création , VILLAGES D'ALIENOR , INSTITUT INTERNATIONAL JOEL ROBUCHON , COEUR DE FRANCE , ACADEMIE INTERNATIONALE JOEL ROBUCHON , GITES VIENNE FUTUROSCOPE , GITES DE LA VIENNE , GITES AU PAYS DU FUTUROSCOPE , VILLAGE FLOTTANT PRESSAC , AGENCE TOURISTIQUE DE LA VIENNE


Agence Touristique de la Vienne, Association - Maison du Tourisme, 33 place charles de Gaulle, BP 287 - 86007 - POITIERS Cedex - France - SIREN 781554365


Agence Touristique de la Vienne, M. Richard JALLAIS - Maison du Tourisme, 33 place Charles de Gaulle, BP 287 - 86007 - POITIERS Cedex - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; attaches ou fermetures pour vêtements ;

Couture ; services de broderie ; services de teinturerie ; traitement de tissus ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle).