Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRABOULE
Agence Télécommunications Contrôle - Commande (Etablissement public industriel et commercial issu de la loi du 23 Avril 1946)

Numéro de dépôt :
93497440
Date de dépôt :
14/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2003

Présentation de la marque TRABOULE

Déposée le 14 décembre 1993 par la société Agence Télécommunications Contrôle - Commande (Etablissement public industriel et commercial issu de la loi du 23 Avril 1946 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRABOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la société Agence Télécommunications Contrôle - Commande (Etablissement public industriel et commercial issu de la loi du 23 Avril 1946 domicilié(e) 15, rue des Cuirassiers, 69399 Lyon CEDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELECTRICITE de FRANCE Services Ingénierie Rhône - Alpes, Agence Télécommunications Contrôle - Commande - France.

La marque TRABOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRABOULE est expirée depuis le 14 décembre 2003.


Agence Télécommunications Contrôle - Commande (Etablissement public industriel et commercial issu de la loi du 23 Avril 1946) - 15, rue des Cuirassiers, 69399 Lyon CEDEX 03 - France - SIREN 552081317


ELECTRICITE de FRANCE Services Ingénierie Rhône - Alpes, Agence Télécommunications Contrôle - Commande - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Appareils électriques pour la transmission d'informations numériques; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Services d'études, d'ingénierie, de conseil et de maintenance dans le domaine de la téléphonie Télécommunications études, conseil ingénierie, suivi des chantiers, mise en service, maintenance dans le domaine de la téléphonie, des voies de transmission, des câblages d'immeubles et de bureaux, d'équipements radio - émetteurs de recherche de personnes.Etude, maintenance de réseau téléphonique numérique en boucle réalisé à l'aide de plusieurs autocommutateurs de marque identique ou différente; de capacité différente; utilisant ou non le même logiciel; utilisant en commun les ressources du ou des logiciels reliés entre eux à l'aide de circuits (publics ou privés) de transmission numérique à haut débit; complèté par: - une messagerie vocale interrogeable à distance

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.