Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-GARONNE ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF
/
ATD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATD
AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-GARONNE ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF

Numéro de dépôt :
3131581
Date de dépôt :
08/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2011
ATD de AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-GARONNE ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF

Présentation de la marque ATD

Déposée le 8 novembre 2001 par la société AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-GARONNE ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la société AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-GARONNE ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF domicilié(e) 10, PLACE ALFONSE JOURDAIN, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 253 101 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PIERRE IZARD AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-GARONNE - France.

La marque ATD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATD est expirée depuis le 8 novembre 2011.

AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-GARONNE ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF a également déposé les autres marques suivantes : DéSIDé31 : Déploiement de Sites Internet et Dématérialisation en Haute-Garonne , Conseil Assistance Formation des Elus ATD Agence Technique Départementale HAUTE-GARONNE


AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-GARONNE ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF - 10, PLACE ALFONSE JOURDAIN, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 253101976


Monsieur PIERRE IZARD AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-GARONNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

-Affaires financières exploitation d'une base de données financières sur réseaux informatiques et/ou électroniques consultations en matière financière analyse financière -formation, exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives sur réseaux informatiques et/ou électroniques organisation et conduite d'ateliers de formation organisation et/ou conduite de conférences organisation et/ou conduite de séminaires concernant tous les aspects de la gestion des activités de la collectivité territoriale édition et publication de textes autres que publicitaires, à savoir : bulletin mensuel d'informations et revues périodiques d'informations afférents au droit des collectivités territoriales -services juridiques : exploitation d'une base de données juridiques sur réseaux informatiques et/ou électroniques informations et conseils juridiques service de contentieux.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.