Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence Technicité Piscines
/
OXYFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXYFRANCE
SARL Agence Technicité Piscines, SARL

Numéro de dépôt :
3914908
Date de dépôt :
20/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/04/2022
OXYFRANCE de Agence Technicité Piscines

Présentation de la marque OXYFRANCE

Déposée le 20 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence Technicité Piscines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OXYFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence Technicité Piscines domicilié(e) Zone Estuaire Sud-Rue du Pré Trousseau - 44320 - ST VIAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 666 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Agence Technicité Piscines, M. Jean Luc MARCHAL domicilié(e) Zone Estuaire Sud-Rue du Pré Trousseau - 44320 - ST VIAUD - France.

La marque OXYFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYFRANCE est expirée depuis le 20 avril 2022.

Agence Technicité Piscines a également déposé les autres marques suivantes : GREEN HERBE


SARL Agence Technicité Piscines, SARL - Zone Estuaire Sud-Rue du Pré Trousseau - 44320 - ST VIAUD - France - SIREN 514666528


SARL Agence Technicité Piscines, M. Jean Luc MARCHAL - Zone Estuaire Sud-Rue du Pré Trousseau - 44320 - ST VIAUD - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.