Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bioptimiste
Agence Sténopé, SAS
Redactionn'ELLE, Auto-entrepreneur

Numéro de dépôt :
4018462
Date de dépôt :
04/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Bioptimiste de Agence Sténopé

Présentation de la marque Bioptimiste

Déposée le 4 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Agence Sténopé et Redactionn'ELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Bioptimiste »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Agence Sténopé domicilié(e) 20 Grand Rue - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et Redactionn'ELLE, Auto-entrepreneur domicilié(e) 12 rue de Saales - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence Sténopé, Mle Garcia Raphaëlle domicilié(e) 20 Grand Rue - 67000 - STRASBOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43


Agence Sténopé, SAS - 20 Grand Rue - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 7

Redactionn'ELLE, Auto-entrepreneur - 12 rue de Saales - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Agence Sténopé, Mle Garcia Raphaëlle - 20 Grand Rue - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639848 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Epicerie, épicerie bio, vente alimentaire, vente alimentaire bio,.