Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGA
AGENCE SPATIALE EUROPEENNE, Organisme intergouvernemental créé par la convention du 30 mai 1975

Numéro de dépôt :
4025592
Date de dépôt :
07/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2023
VEGA de AGENCE SPATIALE EUROPEENNE

Présentation de la marque VEGA

Déposée par voie électronique le 7 août 2013 par la société AGENCE SPATIALE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la société AGENCE SPATIALE EUROPEENNE domicilié(e) 8-10, rue Mario Nikis - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 423 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque VEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGA est expirée depuis le 7 août 2023.

AGENCE SPATIALE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : VEGA , EGOS , E ESA , SIMULUS , LIVING PLANET , EARTHNET , ESA-QUEST , ESA-QUEST , ESA , TEVALIS


AGENCE SPATIALE EUROPEENNE, Organisme intergouvernemental créé par la convention du 30 mai 1975 - 8-10, rue Mario Nikis - 75015 - PARIS - France - SIREN 785423997


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

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