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Marques déposées par la société AGENCE SPATIALE EUROPEENNE
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ESA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESA
AGENCE SPATIALE EUROPEENNE, Organisme intergouvernemental créé par la convention du 30 mai 1975

Numéro de dépôt :
4136201
Date de dépôt :
24/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2024
ESA de AGENCE SPATIALE EUROPEENNE

Présentation de la marque ESA

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2014 par la société AGENCE SPATIALE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la société AGENCE SPATIALE EUROPEENNE domicilié(e) 8-10 rue Mario Nikis - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 423 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque ESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESA arrivera à expiration en date du 24 novembre 2024.

AGENCE SPATIALE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : VEGA , EGOS , E ESA , SIMULUS , LIVING PLANET , EARTHNET , ESA-QUEST , ESA-QUEST , ESA , VEGA


AGENCE SPATIALE EUROPEENNE, Organisme intergouvernemental créé par la convention du 30 mai 1975 - 8-10 rue Mario Nikis - 75015 - PARIS - France - SIREN 785423997


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; appareils d'horlogerie et instruments chronométriques, à savoir montres, montres - bracelets, montres -bracelets ayant une fonction d'affichage du temps (affichage de l'heure et/ou affichage chronométrique), chronographes, chronomètres, horloges, réveille-matins, pendules. Parties et accessoires d'horlogerie et d'instruments chronométriques, à savoir aiguilles, ancres, balanciers, barillets, cadrans, cadratures, ressorts de montres, verres de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, boîtiers de montres, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie.