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Marques déposées par la société AGENCE SPATIALE EUROPEENNE
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ESA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESA
AGENCE SPATIALE EUROPEENNE, Organisation Internationale

Numéro de dépôt :
3850404
Date de dépôt :
01/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2021
ESA de AGENCE SPATIALE EUROPEENNE

Présentation de la marque ESA

Déposée par voie électronique le 1 août 2011 par la société AGENCE SPATIALE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la société AGENCE SPATIALE EUROPEENNE domicilié(e) 8-10 rue Mario Nikis - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 423 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque ESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESA est expirée depuis le 1 août 2021.

AGENCE SPATIALE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : VEGA , EGOS , E ESA , SIMULUS , LIVING PLANET , EARTHNET , ESA-QUEST , ESA-QUEST , ESA , VEGA


AGENCE SPATIALE EUROPEENNE, Organisation Internationale - 8-10 rue Mario Nikis - 75015 - PARIS - France - SIREN 785423997


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Appareils pour jeux éducatifs conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur. ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux) ; sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; sacs à provisions ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. ;

Vêtements (à l'exception des vêtements pour la protection contre les accidents, l'irradiation et le feu), chaussures, chapellerie. ;

Jeux éducatifs autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jouets éducatifs.