Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société AGENCE SPATIALE EUROPEENNE
/
E ESA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

E ESA
AGENCE SPATIALE EUROPEENNE, Organisme intergouvernemental créé par la convention du 30 mai 1975

Numéro de dépôt :
4136196
Date de dépôt :
24/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2024
E ESA de AGENCE SPATIALE EUROPEENNE

Présentation de la marque E ESA

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2014 par la société AGENCE SPATIALE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E ESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la société AGENCE SPATIALE EUROPEENNE domicilié(e) 8-10 rue Mario Nikis - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 423 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque E ESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E ESA arrivera à expiration en date du 24 novembre 2024.

AGENCE SPATIALE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : VEGA , EGOS , SIMULUS , LIVING PLANET , EARTHNET , ESA-QUEST , ESA-QUEST , ESA , VEGA , TEVALIS


AGENCE SPATIALE EUROPEENNE, Organisme intergouvernemental créé par la convention du 30 mai 1975 - 8-10 rue Mario Nikis - 75015 - PARIS - France - SIREN 785423997


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; appareils d'horlogerie et instruments chronométriques, à savoir montres, montres - bracelets, montres -bracelets ayant une fonction d'affichage du temps (affichage de l'heure et/ou affichage chronométrique), chronographes, chronomètres, horloges, réveille-matins, pendules. Parties et accessoires d'horlogerie et d'instruments chronométriques, à savoir aiguilles, ancres, balanciers, barillets, cadrans, cadratures, ressorts de montres, verres de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, boîtiers de montres, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie.