Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e esa
AGENCE SPATIALE EUROPEENNE, Organisation internationale

Numéro de dépôt :
3814967
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2021
e esa de AGENCE SPATIALE EUROPEENNE

Présentation de la marque e esa

Déposée le 16 mars 2011 par la société AGENCE SPATIALE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e esa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la société AGENCE SPATIALE EUROPEENNE domicilié(e) 8-10, rue Mario Nikis - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 423 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque e esa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e esa est expirée depuis le 16 mars 2021.

AGENCE SPATIALE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : VEGA , EGOS , E ESA , SIMULUS , LIVING PLANET , EARTHNET , ESA-QUEST , ESA-QUEST , ESA , VEGA


AGENCE SPATIALE EUROPEENNE, Organisation internationale - 8-10, rue Mario Nikis - 75015 - PARIS - France - SIREN 785423997


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Robots (machines).

Appareils et instruments scientifiques (autres que médicaux), de contrôle, photographiques, optiques, de mesurage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils et instruments pour l'observation de la terre et de l'espace ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic, non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; satellites à usage scientifique ; appareils de navigation satellitaire ; logiciels de contrôle, de surveillance, de données, d'archivage et de télémétrie ; logiciels pour naviguer et communiquer dans l'espace ; support de données électronique ou optique ; centres serveurs de base de données (logiciel) ; matériel informatique, à savoir ordinateurs embarqués pour objets spatiaux et ordinateurs pour contrôler les objets spatiaux ; appareils de surveillance ; combinaisons spatiales, casques, stations spatiales et leurs composants à savoir satellites, tous ces produits étant en relation avec l'activité spatiale.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre ou par air ; navettes spatiales ; véhicules spatiaux et aériens et leurs pièces et équipements, à savoir propulseur à poudre, étage propulsif, sous-système avionique, tuyère, coiffe, inter-étage, adaptateur charge utile ; fusées (navette spatiales), véhicules lanceurs pour navettes spatiales satellitaires et en général pour les systèmes de transport spatial, tous ces produits étant en relation avec l'activité spatiale.

Direction des affaires ; administration des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; publicité par conférences et congrès sur les affaires et la normalisation ; vente au détail ou en gros d'appareils et instruments scientifiques (autres que médicaux), de contrôle, photographiques, optiques, de mesurage, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, d'appareils et d'instruments pour l'observation de la terre et de l'espace, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques ou optiques ; d'équipement pour le traitement de l'information et d'ordinateurs, de détecteurs, d'appareils pour le diagnostic, non à usage médical, de cartes à mémoire ou à microprocesseur, de logiciels (programmes enregistrés), de périphériques d'ordinateurs, de satellites à usage scientifique, d'appareils de navigation satellitaire, de logiciels de contrôle, de surveillance, de données, d'archivage et de télémétrie, de logiciels pour naviguer et communiquer dans l'espace, de support de données électronique ou optique, de centres serveurs de base de données (logiciel), de matériel informatique, d'appareils de surveillance, de combinaisons spatiales, de robots, de casques, de fusées, de stations spatiales et de leurs composants, de lance-fusées et de satellites, tous ces services étant en relation avec le domaine spatial.

Production de films, de films de télévision, de programmes de télévision, de reportages, de débats ; services d'enregistrements vidéos ; organisation de concours, de loteries et de jeux à buts éducatifs et de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires et de cours d'entrainement pratiques (démonstrations) ; services de reporters ; consultation en matière de production de programmes audiovisuels ; services de reproductions sur DVDs et CD-Roms ; services d'enregistrements sur DVDs et CD-Roms ; organisation de foires, de symposiums, de colloques et de conférences ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; tous ces services étant en relation avec le domaine spatial.

Estimations scientifiques et technologiques, évaluations et recherches menées par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; développement de normes et moyens de normalisation (ingénierie) ; services de contrôle de la qualité et d'évaluation de la performance ; recherches techniques sur la mise en place de normes et la normalisation ; recherches sur le contrôle de la qualité et l'évaluation de la performance ; recherches techniques ; consultations professionnelles et élaboration de projets sans rapport avec les affaires ; travaux d'ingénierie (pas pour la construction) ; essais de matériaux ; essais de matériaux dans un laboratoire technique ; services de normalisation, à savoir développement (conception) de normes techniques pour produits manufacturés et pour services de télécommunications ; recherche et développement de systèmes électroniques et informatiques dans les domaines de l'informatique et des télécommunications ; essais sur l'adaptabilité en milieu spatial des produits de l'industrie du radar, de l'industrie optique, de l'industrie des engins spatiaux, de l'industrie des satellites de navigation ; recherches dans les domaines des sciences, de l'astronomie, de la technologie, de l'aéronautique, de l'océanographie, de la météorologie et de la géologie, et essais sur l'adaptabilité en milieu spatial des produits issus de ces recherches ; développement de systèmes de navigation satellitaire mondiaux ; recherche scientifique sur les technologies fondamentales ; recherches en matière d'exploration robotisée de différentes planètes ; recherches en matière de programmes de préparations en vue de futurs lancements de fusées, de satellites et de navettes spatiales ; recherches pour le développement de technologies spatiales ; recherche scientifique pour l'observation de la terre, pour l'exploration et le transport des hommes, pour les voyages des hommes dans l'espace ou pour l'ingénierie spatiale ; recherches sur la technologie spatiale ; services scientifiques, y compris les tests pour des tiers, les missions de recherche et la coordination scientifique ; location de serveurs Web et dessin, développement et publication de pages Web pour faire figurer des informations scientifiques dans les domaines de la science, de l'astronomie, de la technologie, de l'aéronautique, de l'océanographie, de la météorologie, de la géologie et de la recherche sur la technologie satellitaire ; recherches pour affiner des technologies et développer des produits ; essais de matériaux en milieu orbital ; recherches sur l'adaptabilité de différents composants en milieu spatial ; tous ces services étant en relation avec le domaine spatial.