IRS
Présentation de la marque IRS
Déposée le 18 décembre 1980 par AGENCE SPATIALE EUROPEENNE (Organisation Intergouvernementale Europeenne) - Organisme de droit public International - Décret du J.O. 80 - 1.004 du 10 Décembre 1980 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165668.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque IRS est expirée depuis le 18 décembre 1990.
AGENCE SPATIALE EUROPEENNE (Organisation Intergouvernementale Europeenne) - Organisme de droit public International - Décret du J.O. 80 - 1.004 du 10 Décembre 1980 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-31