AGENCE SPATIALE EUROPEENNE (Organisation intergouvernementale européenne - organisme de droit public international - décret du J.O. 801.004 du 10.12.1980) 8-10, rue Mario-Nikis 75738 PARIS cédex 15.
Numéro de dépôt :
1244635
Date de dépôt :
08/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/1993
Présentation de la marque ARABICOM
Déposée le 8 septembre 1983 par AGENCE SPATIALE EUROPEENNE (Organisation intergouvernementale européenne - organisme de droit public international - décret du J.O. 801.004 du 10.12.1980) 8-10
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARABICOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AGENCE SPATIALE EUROPEENNE (Organisation intergouvernementale européenne - organisme de droit public international - décret du J.O. 801.004 du 10.12.1980) 8-10, rue Mario-Nikis 75738 PARIS cédex 15. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAGRY. - France.
La marque ARABICOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244635.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARABICOM est expirée depuis le 8 septembre 1993.
AGENCE SPATIALE EUROPEENNE (Organisation intergouvernementale européenne - organisme de droit public international - décret du J.O. 801.004 du 10.12.1980) 8-10 a également déposé les autres marques suivantes : IRS , IRS
AGENCE SPATIALE EUROPEENNE (Organisation intergouvernementale européenne - organisme de droit public international - décret du J.O. 801.004 du 10.12.1980) 8-10, rue Mario-Nikis 75738 PARIS cédex 15. - France
HAGRY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04
Appareils scientifiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, bandes magnétiques, banques de données scientifiques et techniques, appareils et instruments pour l'acquisition, l'enregistrement, l'archivage, le prétraitement et la distribution de données, catalogues de données et terminaux unilingues ou multilingues.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, photocopies, microfiches, photographies, archives photographiques, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); tous les produits précités se rapportant aux ordinateurs, aux recherches documentaires, aux banques de données scientifiques et techniques et au réseau pour l'acquisition, l'enregistrement, l'archivage, le prétraitement, la distribution de données sous forme unilingue ou multilingue.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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