Marque expirée - Marque en non vigueur

L'HOSPITALIER
AGENCE SENSORIELLE, SARL

Numéro de dépôt :
3691856
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2019
L\'HOSPITALIER de AGENCE SENSORIELLE

Présentation de la marque L'HOSPITALIER

Déposée le 17 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE SENSORIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'HOSPITALIER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE SENSORIELLE domicilié(e) ZA des Vauguillettes III 17, rue de Sancey - 89100 - SENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 318 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE SENSORIELLE domicilié(e) ZA des Vauguillettes III 17, rue de Sancey - 89100 - SENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HOSPITALIER est expirée depuis le 17 novembre 2019.

AGENCE SENSORIELLE a également déposé les autres marques suivantes : Hospi TV , L C S LA CHAINE SANTE


AGENCE SENSORIELLE, SARL - ZA des Vauguillettes III 17, rue de Sancey - 89100 - SENS - France - SIREN 509318853


AGENCE SENSORIELLE - ZA des Vauguillettes III 17, rue de Sancey - 89100 - SENS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement).