Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RYSSEL FONDEE EN 1924
Agence RYSSEL fondée en 1924 (SARL)

Numéro de dépôt :
1564989
Date de dépôt :
06/12/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/1999

Présentation de la marque RYSSEL FONDEE EN 1924

Déposée le 6 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence RYSSEL fondée en 1924 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RYSSEL FONDEE EN 1924 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence RYSSEL fondée en 1924 domicilié(e) 14 rue des Trois Faucons, 84000 AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. J.B. OCHNICKI - France.

La marque RYSSEL FONDEE EN 1924 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RYSSEL FONDEE EN 1924 est expirée depuis le 6 décembre 1999.


Agence RYSSEL fondée en 1924 (SARL) - 14 rue des Trois Faucons, 84000 AVIGNON - France


Mr. J.B. OCHNICKI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Transactions Immobilières ainsi que fonds de commerces