Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACETTES
AGENCE ROSE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94507414
Date de dépôt :
16/02/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2004

Présentation de la marque FACETTES

Déposée le 16 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE ROSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FACETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE ROSE domicilié(e) 95, RUE MONTPENCHER, 62110 HENIN BEAUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 824 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE ROSE - France.

La marque FACETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACETTES est expirée depuis le 16 février 2004.


AGENCE ROSE S.A.R.L. - 95, RUE MONTPENCHER, 62110 HENIN BEAUMONT - France - SIREN 332824598


AGENCE ROSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

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