Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.R.C. EQUIPEMENTS
AGENCE ROBERT-COMBIER, Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée, ayant son siège :

Numéro de dépôt :
3088462
Date de dépôt :
13/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2011

Présentation de la marque A.R.C. EQUIPEMENTS

Déposée le 13 mars 2001 par la société AGENCE ROBERT-COMBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.R.C. EQUIPEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la société AGENCE ROBERT-COMBIER domicilié(e) Champcelée - Suilly La Tour, 58150 POUILLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 742 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK - France.

La marque A.R.C. EQUIPEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.R.C. EQUIPEMENTS est expirée depuis le 13 mars 2011.

AGENCE ROBERT-COMBIER a également déposé les autres marques suivantes : AGENCE ROBERT - COMBIER


AGENCE ROBERT-COMBIER, Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée, ayant son siège : - Champcelée - Suilly La Tour, 58150 POUILLY SUR LOIRE - France - SIREN 410742381


@MARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) et appareils de gymnastique et de sport. Services de mise en place (installation), de construction et de réparation d'installations sportives et de loisirs. Transmissions d'informations par réseaux internet et par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux internet. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux internet. Divertissement. Formation. Animations sportives. Activités sportives, stages de perfectionnement sportif, organisation de compétitions et de démonstrations sportives. Exploitation et location d'installations sportives et de loisirs. Parc d'attractions, de sports et de loisirs. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Conseil en construction d'installations sportives et de loisirs. Services d'aménagement d'espaces verts.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.