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Marques déposées par l'association loi 1901 AGENCE RHONE ALPES POUR LE DEVELOPPEMENT DES INDUSTRIES NUMERIQUES
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DIGITA
Marque expirée - Marque en non vigueur

DIGITA
AGENCE RHONE ALPES POUR LE DEVELOPPEMENT DES INDUSTRIES NUMERIQUES ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3482683
Date de dépôt :
15/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2017
DIGITA de AGENCE RHONE ALPES POUR LE DEVELOPPEMENT DES INDUSTRIES NUMERIQUES

Présentation de la marque DIGITA

Déposée le 15 février 2007 par l'association loi 1901 AGENCE RHONE ALPES POUR LE DEVELOPPEMENT DES INDUSTRIES NUMERIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGITA »

Le déposant est l'association loi 1901 AGENCE RHONE ALPES POUR LE DEVELOPPEMENT DES INDUSTRIES NUMERIQUES domicilié(e) 17 RUE DE LA FRISE,38000 GRENOBLE - 38000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE RHONE ALPES POUR LE DEVELOPPEMENT DES INDUSTRIES NUMERIQUES domicilié(e) 17 RUE DE LA FRISE,38000 GRENOBLE - 38000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGITA est expirée depuis le 15 février 2017.

AGENCE RHONE ALPES POUR LE DEVELOPPEMENT DES INDUSTRIES NUMERIQUES a également déposé les autres marques suivantes : N NUMERA


AGENCE RHONE ALPES POUR LE DEVELOPPEMENT DES INDUSTRIES NUMERIQUES ASSOCIATION LOI 1901 - 17 RUE DE LA FRISE,38000 GRENOBLE - 38000 - France


AGENCE RHONE ALPES POUR LE DEVELOPPEMENT DES INDUSTRIES NUMERIQUES - 17 RUE DE LA FRISE,38000 GRENOBLE - 38000 - France


Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478076 - Publication au BOPI 2008-07-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques.