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Marques déposées par la société AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (ARPE PACA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (ARPE PACA), SYNDICAT MIXTE

Numéro de dépôt :
3908321
Date de dépôt :
02/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2022
Marque en couleurs, figurative de AGENCE REGIONALE POUR L\'ENVIRONNEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D\'AZUR (ARPE PACA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 mars 2012 par la société AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (ARPE PACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la société AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (ARPE PACA domicilié(e) PARC DE LA DURANNE, 240 RUE LEON FOUCAULT, BP 432 000 - 13591 - AIX EN PROVENCE CEDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 251 301 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT, CLAUDE HOLYST, DIRECTEUR domicilié(e) BP 432 000 - 13591 - AIX EN PROVENCE CEDEX 03 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908321.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 mars 2022.

AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (ARPE PACA a également déposé les autres marques suivantes : DEMARCHE ECO-RESPONSABLE ACCOMPAGNEE PAR L'ARPE. ARPE AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT PROVENCE-ALPES – COTE D'AZUR , CHEMINS DE LA BIODIVERSITÉ


AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (ARPE PACA), SYNDICAT MIXTE - PARC DE LA DURANNE, 240 RUE LEON FOUCAULT, BP 432 000 - 13591 - AIX EN PROVENCE CEDEX 03 - France - SIREN 251301099


AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT, CLAUDE HOLYST, DIRECTEUR - BP 432 000 - 13591 - AIX EN PROVENCE CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

“ Produit de l'imprimerie. ”

“ Travaux de bureaux. ”

“ Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ”.