Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORSAL
AGENCE REGIONALE de DEVELOPPEMENT du LIMOUSIN (ARDL), (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3111246
Date de dépôt :
09/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2011

Présentation de la marque DORSAL

Déposée le 9 juillet 2001 par l'association loi 1901 AGENCE REGIONALE de DEVELOPPEMENT du LIMOUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DORSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 AGENCE REGIONALE de DEVELOPPEMENT du LIMOUSIN domicilié(e) 27 boulevard de la Corderie, 87031 LIMOGES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 397 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE REGIONALE de DEVELOPPEMENT DU LIMOUSIN - France.

La marque DORSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORSAL est expirée depuis le 9 juillet 2011.

AGENCE REGIONALE de DEVELOPPEMENT du LIMOUSIN a également déposé les autres marques suivantes : BUTTERFLY AWARDS , MARATHON de l'INTERNET CREATIF , LIM-X , WEBDESIGN INTERNATIONAL CONTEST , WEBDESIGN INTERNATIONAL FESTIVAL , WIF , WIF , FESTIVAL INTERNATIONAL DU WEBDESIGN


AGENCE REGIONALE de DEVELOPPEMENT du LIMOUSIN (ARDL), (association loi 1901) - 27 boulevard de la Corderie, 87031 LIMOGES Cedex - France - SIREN 385397716


AGENCE REGIONALE de DEVELOPPEMENT DU LIMOUSIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26

Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371277 - Publication au BOPI 2003-05-26

Inscription le 1 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°412988 - Publication au BOPI 2005-06-01

Inscription le 26 mai 2003 - Changement d'adresse n°371278 - Publication au BOPI 2003-05-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Support de données informatiques, transmission traitement d'informations. Gestion de fichiers informatiques, compilation de données, de messages publicitaires utilisés comme page web sur internet, publicité. Télécommunication, communication par réseaux d'ordinateurs. Organisation et conduites de colloques, de concours sur les technologies de l'information. Elaboration et conception de logiciels, aide et conseil en matière d'informatique, service d'ingénierie, étude de projets techniques, études et conseils sur des projets techniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.