Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB LA FAYETTE
AGENCE REGIONALE DE DEVELOPPEMENT D'AUVERGNE

Numéro de dépôt :
94545140
Date de dépôt :
14/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2004

Présentation de la marque CLUB LA FAYETTE

Déposée le 14 novembre 1994 par la société AGENCE REGIONALE DE DEVELOPPEMENT D'AUVERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB LA FAYETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la société AGENCE REGIONALE DE DEVELOPPEMENT D'AUVERGNE domicilié(e) 6 Rue Urbain II CENTRE DELILLE, 63000 CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 195 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAPA COMMUNICATION - France.

La marque CLUB LA FAYETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB LA FAYETTE est expirée depuis le 14 novembre 2004.

AGENCE REGIONALE DE DEVELOPPEMENT D'AUVERGNE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS DE L'ANNEE


AGENCE REGIONALE DE DEVELOPPEMENT D'AUVERGNE - 6 Rue Urbain II CENTRE DELILLE, 63000 CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 331195433


JAPA COMMUNICATION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Produits de l'imprimerie: journal, lettre.Distribution d'un journal d'information.Conseils, informations d'ordre économique sur la région auvergne

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.