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Marques déposées par Agence Régionale de Développement d'Auvergne (A.R.D
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RegAl REGIONS – ALIMENTATION Les rendez-vous d'affaires européens des produits régionaux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RegAl REGIONS – ALIMENTATION Les rendez-vous d'affaires européens des produits régionaux
Agence Régionale de Développement d'Auvergne (A.R.D.)

Numéro de dépôt :
3356424
Date de dépôt :
29/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/04/2015
RegAl REGIONS – ALIMENTATION Les rendez-vous d\'affaires européens des produits régionaux de Agence Régionale de Développement d\'Auvergne (A.R.D

Présentation de la marque RegAl REGIONS – ALIMENTATION Les rendez-vous d'affaires européens des produits régionaux

Déposée le 29 avril 2005 par Agence Régionale de Développement d'Auvergne (A.R.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « RegAl REGIONS – ALIMENTATION Les rendez-vous d'affaires européens des produits régionaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est Agence Régionale de Développement d'Auvergne (A.R.D.) domicilié(e) 6, Rue Urbain II, Centre Delille,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL domicilié(e) Parc Technologique de La Pardieu, 10, Rue Valentin Haüy,63063 CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - 63063 - France.

La marque RegAl REGIONS – ALIMENTATION Les rendez-vous d'affaires européens des produits régionaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356424.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RegAl REGIONS – ALIMENTATION Les rendez-vous d'affaires européens des produits régionaux est expirée depuis le 29 avril 2015.

Agence Régionale de Développement d'Auvergne (A.R.D a également déposé les autres marques suivantes : RegAl de l'année


Agence Régionale de Développement d'Auvergne (A.R.D.) - 6, Rue Urbain II, Centre Delille,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France


FIDAL - Parc Technologique de La Pardieu, 10, Rue Valentin Haüy,63063 CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - 63063 - France


Inscription le 27 février 2006 - Rejet partiel n°428929 - Publication au BOPI 2006-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques.