Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROFEEL Innover pour la rénovation des bâtiments
AGENCE QUALITE CONSTRUCTION

Numéro de dépôt :
4580478
Date de dépôt :
10/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2029
PROFEEL Innover pour la rénovation des bâtiments de AGENCE QUALITE CONSTRUCTION

Présentation de la marque PROFEEL Innover pour la rénovation des bâtiments

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2019 par AGENCE QUALITE CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROFEEL Innover pour la rénovation des bâtiments » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est AGENCE QUALITE CONSTRUCTION domicilié(e) 29 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Madame Bénédicte DEVEVEY domicilié(e) 62 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque PROFEEL Innover pour la rénovation des bâtiments a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4580478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFEEL Innover pour la rénovation des bâtiments arrivera à expiration en date du 10 septembre 2029.

AGENCE QUALITE CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : AppliQC , AQC , VigiSnap , , Dispositif REX BP , AQC TV


AGENCE QUALITE CONSTRUCTION - 29 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France


PROMARK, Madame Bénédicte DEVEVEY - 62 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ;

Applications logicielles pour téléphones ; applications logicielles mobiles ; logiciels téléchargeables sous forme d’une application mobile pour la transmission de messages et de photographies entre utilisateurs d’ordinateurs ; logiciels permettant l’accès à des informations sur un réseau informatique mondial ; tous les produits précités concernant la prévention de désordres, la réduction des pathologies et l’amélioration de la qualité des constructions ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils et installations de climatisation ; Appareils et installations d'éclairage à cellules photovoltaïques et sanitaires ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler notamment les laines minérales ; tuyaux flexibles non métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques y compris les matériaux bio-sourcés ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;

Travaux de construction en gros-oeuvre et second oeuvre - informations, conseils, direction de travaux en matière de construction ;

Messagerie électronique ; communications radiophoniques et téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs destinées aux professionnels du bâtiment et de la construction ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Enseignement et information en matière de prévention des désordres et de l'amélioration de la qualité de la construction (bâtiment, logement) ; éditions de livres et de revues notamment de revues, de magazines, d'ouvrages et de guides techniques professionnels ; organisation de conférences, de congrès, d'expositions, de journées interprofessionnelles à buts éducatifs et de stages de formation dans le domaine de la construction ;

Etudes et recherches scientifiques et industrielles dans le domaine du bâtiment et de la construction ; travaux d'ingénieurs et expertises dans le domaine du bâtiment, de la construction, de l'immobilier, de l'isolation et de la consommation énergétique ; services de programmation pour ordinateurs ; Services de décoration intérieure et extérieure ; architecture ; conception et développement de logiciels ; informatique en nuage ; tous diagnostics et audits dans les domaines de l'immobilier, de l'isolation, de la consommation énergétique, de la salubrité d'un bâtiment.