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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE PUISSANCE 6
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BIOGOURMANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOGOURMANDE
AGENCE PUISSANCE 6 S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1661224
Date de dépôt :
30/04/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2001
BIOGOURMANDE de AGENCE PUISSANCE 6

Présentation de la marque BIOGOURMANDE

Déposée le 30 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE PUISSANCE 6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOGOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE PUISSANCE 6 domicilié(e) Z.I. Chemin du Port de l'Homme, 33360 LATRESNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur J.B FOURROUX - France.

La marque BIOGOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGOURMANDE est expirée depuis le 30 avril 2001.


AGENCE PUISSANCE 6 S.A.R.L. - Z.I. Chemin du Port de l'Homme, 33360 LATRESNE - France


Monsieur J.B FOURROUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

"JUS DE FRUITS, JUS DE LEGUMES ET CONFITURES à base de fruits et de légumes issus de l'agriculture biologique"

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.