Marque renouvelée - Marque en vigueur

TAPISOM
AGENCE POUR LA RENOVATION DES SOLS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1451195
Date de dépôt :
23/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2028

Présentation de la marque TAPISOM

Déposée le 23 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCE POUR LA RENOVATION DES SOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAPISOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCE POUR LA RENOVATION DES SOLS domicilié(e) 2 bis rue Dupont de l'Eure - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 036 758 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque TAPISOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TAPISOM arrivera à expiration en date du 23 février 2028.


AGENCE POUR LA RENOVATION DES SOLS, Société par actions simplifiée - 2 bis rue Dupont de l'Eure - 75020 - PARIS - France - SIREN 750036758


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Inscription le 2 octobre 1997 - Changement d'adresse n°243551 - Publication au BOPI 1997-10-02

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°446972 - Publication au BOPI 2007-01-08

Renouvellement sans limitation n°2099140 - Publication au BOPI 1997-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52

Renouvellement sans limitation le 27 février 2008 n°2365238 - Publication au BOPI 2008-02-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Inscription le 21 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444527 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 8 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447907 - Publication au BOPI 2007-01-08

Inscription le 21 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444521 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 21 novembre 2006 - Changement de dénomination n°444522 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 2 octobre 1997 - Changement d'adresse n°243554 - Publication au BOPI 1997-10-02

Inscription le 2 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243553 - Publication au BOPI 1997-10-02

Inscription le 2 octobre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°243552 - Publication au BOPI 1997-10-02

Inscription le 21 novembre 2006 - Changement de dénomination n°444526 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 21 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444523 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 21 novembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°444524 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 4 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573116 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Inscription le 28 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°709036 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-09-28

Inscription le 28 septembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°709037 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-09-28

Inscription le 18 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715519 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-18

Renouvellement sans limitation le 19 février 2018 n°2672873 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-19

Tapis, paillassons, linoléum et autres revêtements de sol.