AQC AGENCE QUALITE CONSTRUCTION RENDEZ-VOUS QUALITE CONSTRUCTION
Présentation de la marque AQC AGENCE QUALITE CONSTRUCTION RENDEZ-VOUS QUALITE CONSTRUCTION
Déposée par voie électronique le 19 décembre 2012 par l'association loi 1901 AGENCE POUR LA PREVENTION DES DESORDRES ET L'AMELIORATION DE LA QUALITE DE LA CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQC AGENCE QUALITE CONSTRUCTION RENDEZ-VOUS QUALITE CONSTRUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AQC AGENCE QUALITE CONSTRUCTION RENDEZ-VOUS QUALITE CONSTRUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970025.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQC AGENCE QUALITE CONSTRUCTION RENDEZ-VOUS QUALITE CONSTRUCTION est expirée depuis le 19 décembre 2022.
AGENCE POUR LA PREVENTION DES DESORDRES ET L'AMELIORATION DE LA QUALITE DE LA CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27