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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE PFAFF
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Nicolas Ferrier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nicolas Ferrier
AGENCE PFAFF SARL
E.B.F.C. (Emballages Bois de Franche Comité) SARL

Numéro de dépôt :
3248621
Date de dépôt :
01/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
01/10/2013
Nicolas Ferrier de AGENCE PFAFF

Présentation de la marque Nicolas Ferrier

Déposée le 1 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE PFAFF et la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.B.F.C. (Emballages Bois de Franche Comité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Nicolas Ferrier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE PFAFF domicilié(e) Route de METC, ZAC de la GRANDE GARENNE,54670 CUSTINES - 54670 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.B.F.C. (Emballages Bois de Franche Comité domicilié(e) 13 Route des GORGES DE NOVAILLES,25920 MOUTHIER HAUTE PIERRE - 25920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stephane PFAFF AGENCE PFAFF SARL domicilié(e) Route de METZ, ZAC de la Grande Garenne,54670 CUSTINES - 54670 - France.

La marque Nicolas Ferrier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248621.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nicolas Ferrier est expirée depuis le 1 octobre 2013.


AGENCE PFAFF SARL - Route de METC, ZAC de la GRANDE GARENNE,54670 CUSTINES - 54670 - France

E.B.F.C. (Emballages Bois de Franche Comité) SARL - 13 Route des GORGES DE NOVAILLES,25920 MOUTHIER HAUTE PIERRE - 25920 - France - SIREN 4


Monsieur Stephane PFAFF AGENCE PFAFF SARL - Route de METZ, ZAC de la Grande Garenne,54670 CUSTINES - 54670 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

– papier, carton et produits en ces matières pour emballages et conditionnement à savoir papier d'emballage, sacs, sachets. – matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles. – matières plastiques pour l'étiquetage à savoir étiquettes. Produits en bois ou en matières plastiques, à savoir : Boîtes en bois ou en matières plastiques. Bouchons non métalliques. Caisses en bois ou en matières plastiques. Récipients d'emballage en matières plastiques. Tire bouchons, sommelier, panier verseur.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.