Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Festival Européen de la Communication Audiovisuelle par le Net
AGENCE PAYS BASQUE DES NTIC - ANTIC, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3217477
Date de dépôt :
27/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
27/03/2013
Festival Européen de la Communication Audiovisuelle par le Net de AGENCE PAYS BASQUE DES NTIC - ANTIC

Présentation de la marque Festival Européen de la Communication Audiovisuelle par le Net

Déposée le 27 mars 2003 par l'association loi 1901 AGENCE PAYS BASQUE DES NTIC - ANTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Festival Européen de la Communication Audiovisuelle par le Net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 AGENCE PAYS BASQUE DES NTIC - ANTIC domicilié(e) Maison du Parc , Technopole Izarbel,64210 BIDART - 64210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 097 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Manuel DE LARA AGENCE PAYS BASQUE DES NTIC domicilié(e) Maison du Parc, Technopole Izarbel,64210 BIDART - 64210 - France.

La marque Festival Européen de la Communication Audiovisuelle par le Net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival Européen de la Communication Audiovisuelle par le Net est expirée depuis le 27 mars 2013.

AGENCE PAYS BASQUE DES NTIC - ANTIC a également déposé les autres marques suivantes : BIARRITZ WEB TV DAY


AGENCE PAYS BASQUE DES NTIC - ANTIC, Association loi 1901 - Maison du Parc , Technopole Izarbel,64210 BIDART - 64210 - France - SIREN 422097139


Monsieur Manuel DE LARA AGENCE PAYS BASQUE DES NTIC - Maison du Parc, Technopole Izarbel,64210 BIDART - 64210 - France


Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet partiel n°399875 - Publication au BOPI 2004-09-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Publicité. Diffusion de prospectus, tracts, imprimés publicitaires. Dossier de presse. Communiqués de presse. Reproduction de documents. Publicité en ligne sur réseau informatique. Relations publiques. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Tables-rondes, ateliers et projection de programmes engagés dans le concours organisé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.