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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence NOVO
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Les Energiales
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Energiales
Agence NOVO, SARL

Numéro de dépôt :
4033166
Date de dépôt :
18/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2023
Les Energiales de Agence NOVO

Présentation de la marque Les Energiales

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence NOVO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Energiales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence NOVO domicilié(e) 124 rue de Cugnaux - 31300 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence NOVO, M. Frédéric Delrieu domicilié(e) 124 rue de Cugnaux - 31300 - Toulouse - France.

La marque Les Energiales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Energiales est expirée depuis le 18 septembre 2023.


Agence NOVO, SARL - 124 rue de Cugnaux - 31300 - Toulouse - France


Agence NOVO, M. Frédéric Delrieu - 124 rue de Cugnaux - 31300 - Toulouse - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.