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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE NOVA FORMATION
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NOVA FORMATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVA FORMATION
AGENCE NOVA FORMATION, Sarl

Numéro de dépôt :
4013334
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2023
NOVA FORMATION de AGENCE NOVA FORMATION

Présentation de la marque NOVA FORMATION

Déposée le 18 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE NOVA FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOVA FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE NOVA FORMATION domicilié(e) ZAC LES COUSTELIERS, 194 RUE DE LA MANADE - 34160 - CASTRIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 314 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE NOVA FORMATION, M. DELFIEU Frédéric domicilié(e) ZAC LES COUSTELIERS, 194 RUE DE LA MANADE - 34160 - CASTRIES - France.

La marque NOVA FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA FORMATION est expirée depuis le 18 juin 2023.


AGENCE NOVA FORMATION, Sarl - ZAC LES COUSTELIERS, 194 RUE DE LA MANADE - 34160 - CASTRIES - France - SIREN 513314401


AGENCE NOVA FORMATION, M. DELFIEU Frédéric - ZAC LES COUSTELIERS, 194 RUE DE LA MANADE - 34160 - CASTRIES - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 18 mars 2014 - Rejet partiel n°620650 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-18

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Recyclage professionnel.