Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL TRADITION
AGENCE NOUVELLE S.A.

Numéro de dépôt :
1091759
Date de dépôt :
30/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL TRADITION

Déposée le 30 mars 1979 par la Société Anonyme (SA) AGENCE NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGENCE NOUVELLE domicilié(e) 2, rue Antoine Etex Echat viii, 94020 CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC. - France.

La marque ROYAL TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROYAL TRADITION est expirée depuis le 30 mars 1989.

AGENCE NOUVELLE a également déposé les autres marques suivantes : RT


AGENCE NOUVELLE S.A. - 2, rue Antoine Etex Echat viii, 94020 CRETEIL - France


le Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-044

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