Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONE SPIRIT
AGENCE NETTER, SAS

Numéro de dépôt :
4120803
Date de dépôt :
26/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/09/2024
ONE SPIRIT de AGENCE NETTER

Présentation de la marque ONE SPIRIT

Déposée le 26 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCE NETTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ONE SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCE NETTER domicilié(e) 66 A avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 218 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CS AVOCATS, Maître Cédric Séguin domicilié(e) 64, rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France.

La marque ONE SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE SPIRIT est expirée depuis le 26 septembre 2024.

AGENCE NETTER a également déposé les autres marques suivantes : JOHN NETTER , MAISON JEAN GRANDET , AGN PARIS , FANA MALT ENERGY ORIGINAL , CLAPA , FAN , OLARA , OLARA , 66 , LA CAVE DE JONAS VINS, CHAMPAGNES & SPIRITUEUX


AGENCE NETTER, SAS - 66 A avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 411218852


Cabinet CS AVOCATS, Maître Cédric Séguin - 64, rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France


Errata de la publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Republication pour erratum - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 22 juillet 2015 - Rejet partiel n°651692 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22

Extraits ou essences alcooliques.