Marque renouvelée - Marque en vigueur

OBAAPA
AGENCE NETTER SAS, SAS

Numéro de dépôt :
98745346
Date de dépôt :
30/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2028

Présentation de la marque OBAAPA

Déposée le 30 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCE NETTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OBAAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCE NETTER domicilié(e) 66A avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 218 852 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Clément Rachel, CSAvocats domicilié(e) 24 avenue Hoche - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque OBAAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OBAAPA arrivera à expiration en date du 30 juillet 2028.

AGENCE NETTER a également déposé les autres marques suivantes : JOHN NETTER , MAISON JEAN GRANDET , AGN PARIS , FANA MALT ENERGY ORIGINAL , CLAPA , FAN , OLARA , OLARA , 66 , LA CAVE DE JONAS VINS, CHAMPAGNES & SPIRITUEUX


AGENCE NETTER SAS, SAS - 66A avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 411218852


M. Clément Rachel, CSAvocats - 24 avenue Hoche - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2008 n°2362985 - Publication au BOPI 2008-02-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Inscription le 15 juin 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°725956 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-15

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2018 n°2689057 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde, vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.