Déposée le 30 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCE NETTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OBAAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-37 du 11 septembre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCE NETTER domicilié(e) 66A avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 218 852 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Clément Rachel, CSAvocats domicilié(e) 24 avenue Hoche - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque OBAAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGENCE NETTER SAS, SAS - 66A avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 411218852
M. Clément Rachel, CSAvocats - 24 avenue Hoche - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 5 février 2008 n°2362985 - Publication au BOPI 2008-02-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03
Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37
Inscription le 15 juin 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°725956 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-15
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2018 n°2689057 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-25
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde, vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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