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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCE NETTER
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FANATO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FANATO
AGENCE NETTER, SAS

Numéro de dépôt :
4195015
Date de dépôt :
15/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/07/2025
FANATO de AGENCE NETTER

Présentation de la marque FANATO

Déposée le 15 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCE NETTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FANATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCE NETTER domicilié(e) 66 A avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 218 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CS AVOCATS, Maître Cédric Séguin domicilié(e) 64, rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France.

La marque FANATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANATO arrivera à expiration en date du 15 juillet 2025.

AGENCE NETTER a également déposé les autres marques suivantes : JOHN NETTER , MAISON JEAN GRANDET , AGN PARIS , FANA MALT ENERGY ORIGINAL , CLAPA , FAN , OLARA , OLARA , 66 , LA CAVE DE JONAS VINS, CHAMPAGNES & SPIRITUEUX


AGENCE NETTER, SAS - 66 A avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 411218852


Cabinet CS AVOCATS, Maître Cédric Séguin - 64, rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France


Republication pour erratum - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Errata de la publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées, (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.