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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCE NETTER
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FANA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FANA
AGENCE NETTER, SAS

Numéro de dépôt :
3815518
Date de dépôt :
17/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2021
FANA de AGENCE NETTER

Présentation de la marque FANA

Déposée le 17 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCE NETTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCE NETTER domicilié(e) 66 A Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 218 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cédric SEGUIN, CS AVOCATS ASSOCIES domicilié(e) 64 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France.

La marque FANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANA est expirée depuis le 17 mars 2021.

AGENCE NETTER a également déposé les autres marques suivantes : JOHN NETTER , MAISON JEAN GRANDET , AGN PARIS , FANA MALT ENERGY ORIGINAL , CLAPA , FAN , OLARA , OLARA , 66 , LA CAVE DE JONAS VINS, CHAMPAGNES & SPIRITUEUX


AGENCE NETTER, SAS - 66 A Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 411218852


Cédric SEGUIN, CS AVOCATS ASSOCIES - 64 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 8 septembre 2011 - Retrait partiel n°557410 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-08

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; préparations faites de céréales (exclusivement de pâtes alimentaires) ; levure, poudre pour faire lever ; sauces (condiments) ; épices (à savoir monosodium de glutamate) ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.