Déposée le 22 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCE NETTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-44 du 3 novembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCE NETTER domicilié(e) 66 A AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 218 852 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CS AVOCATS, MAITRE CEDRIC SEGUIN domicilié(e) 64 RUE DE TOCQUEVILLE - 75017 - PARIS - France.
La marque FAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3452540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGENCE NETTER, SAS - 66 A AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France - SIREN 411218852
CS AVOCATS, MAITRE CEDRIC SEGUIN - 64 RUE DE TOCQUEVILLE - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08
Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2016 n°2617855 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-10
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; tous les produits précités étant à l'exception du piment, des fraisiers et des scheffleras ; produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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