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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCE NETTER
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CLAPA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLAPA
AGENCE NETTER, SAS

Numéro de dépôt :
3382879
Date de dépôt :
22/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2025
CLAPA de AGENCE NETTER

Présentation de la marque CLAPA

Déposée le 22 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCE NETTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-44 du 4 novembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCE NETTER domicilié(e) 66, A Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 218 852 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CS AVOCATS ASSOCIES, Maître Cédric Séguin domicilié(e) 64, rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France.

La marque CLAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3382879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAPA arrivera à expiration en date du 22 septembre 2025.

AGENCE NETTER a également déposé les autres marques suivantes : JOHN NETTER , MAISON JEAN GRANDET , AGN PARIS , FANA MALT ENERGY ORIGINAL , FAN , OLARA , OLARA , 66 , LA CAVE DE JONAS VINS, CHAMPAGNES & SPIRITUEUX , FANATO


AGENCE NETTER, SAS - 66, A Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 411218852


CS AVOCATS ASSOCIES, Maître Cédric Séguin - 64, rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Inscription le 6 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°533466 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-06-06

Renouvellement sans limitation le 21 août 2015 n°2595569 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.