Déposée le 26 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCE NETTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGENCE NETTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCE NETTER domicilié(e) 66 A Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 218 852 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CS AVOCATS ASSOCIES domicilié(e) 64 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France.
La marque AGENCE NETTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGENCE NETTER, SAS - 66 A Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 411218852
CS AVOCATS ASSOCIES - 64 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Renouvellement sans limitation le 21 février 2011 n°2463619 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-21
- Savon, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrice - Produits pharmaceutiques - Appareils de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires - Laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles - Pâte, sauce tomate, café, riz, farines et préparations faites de céréales, sauces (condiments) - Tomate fraîche, malt - Bières, eaux minérales et autres boissons non alcooliques, jus de fruits - Vin, champagne, boissons alcooliques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AGENCE NETTER"