Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PRINCES DU TERROIR
Agence NECTAR Conseil (SARL)

Numéro de dépôt :
1404491
Date de dépôt :
16/04/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/1997

Présentation de la marque LES PRINCES DU TERROIR

Déposée le 16 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence NECTAR Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PRINCES DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence NECTAR Conseil domicilié(e) 46, rue du Général De Gaulle, 67520 MARLENHEIM. - France.

La marque LES PRINCES DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRINCES DU TERROIR est expirée depuis le 16 avril 1997.

Agence NECTAR Conseil a également déposé les autres marques suivantes : A NECTAR CONSEIL , JEAN MICHEL FILS


Agence NECTAR Conseil (SARL) - 46, rue du Général De Gaulle, 67520 MARLENHEIM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine.