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Marques déposées par Agence Nationale pour le Developpement de l'Education Permanente
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RECOLTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECOLTE
Agence Nationale pour le Developpement de l'Education Permanente, ADEP (EPIC)

Numéro de dépôt :
1345869
Date de dépôt :
10/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/1996

Présentation de la marque RECOLTE

Déposée le 10 mars 1986 par Agence Nationale pour le Developpement de l'Education Permanente auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RECOLTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Agence Nationale pour le Developpement de l'Education Permanente, ADEP (EPIC), domicilié(e) Le Central 430, La Courtine Mont d'Est, 93160 NOISY le GRAND. - France.

La marque RECOLTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECOLTE est expirée depuis le 10 mars 1996.

Agence Nationale pour le Developpement de l'Education Permanente a également déposé les autres marques suivantes : EUREP INSTITUT , A.N.D.E.R AGENCE NATIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES ENERGIES RENOUVELABLES , LES CARREFOURS EUROPEENS DE LA PRODUCTIQUE , P ADEPA PRODUIRE AUTREMENT PRODUCTIQUE , E.N.R.B. ENERGIES NATURELLES ET RENOUVELABLES DE BOURGOGNE , GRAND PRIX DE LA MAINTENANCE , LES CARREFOURS DE LA PRODUCTIQUE , LES CARREFOURS REGIONAUX DE LA PRODUCTIQUE , OBSERVATOIRE DE LA PRODUCTIQUE


Agence Nationale pour le Developpement de l'Education Permanente, ADEP (EPIC) - Le Central 430, La Courtine Mont d'Est, 93160 NOISY le GRAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Réseau d'information télématique sur les ressources, expériences et outils pédagogiques. Banque de données informatisée.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.