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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) agence nationale pour le developpement des energies renouvelables
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E.N.R.B. ENERGIES NATURELLES ET RENOUVELABLES DE BOURGOGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

E.N.R.B. ENERGIES NATURELLES ET RENOUVELABLES DE BOURGOGNE
agence nationale pour le developpement des energies renouvelables eurl

Numéro de dépôt :
3555956
Date de dépôt :
14/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2018
E.N.R.B. ENERGIES NATURELLES ET RENOUVELABLES DE BOURGOGNE de agence nationale pour le developpement des energies renouvelables

Présentation de la marque E.N.R.B. ENERGIES NATURELLES ET RENOUVELABLES DE BOURGOGNE

Déposée le 14 février 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) agence nationale pour le developpement des energies renouvelables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.N.R.B. ENERGIES NATURELLES ET RENOUVELABLES DE BOURGOGNE »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) agence nationale pour le developpement des energies renouvelables domicilié(e) 29 avenue leoanrd de vinci,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, agence nationale pour le developpement des energies renouvelables domicilié(e) 29 avenue leoanrd de vinci,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.N.R.B. ENERGIES NATURELLES ET RENOUVELABLES DE BOURGOGNE est expirée depuis le 14 février 2018.

agence nationale pour le developpement des energies renouvelables a également déposé les autres marques suivantes : EUREP INSTITUT , A.N.D.E.R AGENCE NATIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES ENERGIES RENOUVELABLES , LES CARREFOURS EUROPEENS DE LA PRODUCTIQUE , P ADEPA PRODUIRE AUTREMENT PRODUCTIQUE , GRAND PRIX DE LA MAINTENANCE , LES CARREFOURS DE LA PRODUCTIQUE , LES CARREFOURS REGIONAUX DE LA PRODUCTIQUE , RECOLTE , OBSERVATOIRE DE LA PRODUCTIQUE


agence nationale pour le developpement des energies renouvelables eurl - 29 avenue leoanrd de vinci,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


agence nationale pour le developpement des energies renouvelables - 29 avenue leoanrd de vinci,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Appareils ou installations de climatisation ; Appareils de chauffage à energies renouvelables. Pompes à chaleur. Appareils pour la distribution d'eau et installations sanitaires ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Contrôle technique des appareils utilisant les énergies renouvelables.