Marque enregistrée - Marque en vigueur

Afpa le Réseau
AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES

Numéro de dépôt :
4665970
Date de dépôt :
15/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2030
Afpa le Réseau de AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES

Présentation de la marque Afpa le Réseau

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2020 par AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Afpa le Réseau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES domicilié(e) 3 Rue Franklin - 93100 - Montreuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes, Monsieur Mathieu Joalland domicilié(e) 3 rue Franklin - 93100 - Montreuil - France.

La marque Afpa le Réseau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4665970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Afpa le Réseau arrivera à expiration en date du 15 juillet 2030.

AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES a également déposé les autres marques suivantes : TROPHEES SERVICES A LA PERSONNE , Prix de la Réussite , TROPHEES AFPA , AFPA Entreprises , DEMARCHE COCKTAIL , START HOPE Un premier pas vers l'emploi , E-BOREAL , TERRITOIRE DIGITAL , Afpaspeaks , + Flex


AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES - 3 Rue Franklin - 93100 - Montreuil - France


Agence nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes, Monsieur Mathieu Joalland - 3 rue Franklin - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments de pesage ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services de bureaux de placement ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; émissions radiophoniques ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.